200065787_PLUi_20191216_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE PONT-AUDEMER - VAL DE RISLE"


Informations

Nom du document DU_200065787_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE PONT-AUDEMER - VAL DE RISLE
Maillage 200065787 PLUI DE PONT-AUDEMER - VAL DE RISLE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 16:47
Publié le 07/02/2020 à 10:13
Mis à jour le 28/04/2023 à 09:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200065787_PLUi_20191216_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6d239b1f720a70447dc51be660ac8e8d
Producteur CC PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE PONT-AUDEMER - VAL DE RISLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4111637204719204,49.21370254991823,0.7768766169940843,49.398824477075735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE
Téléphone : Aucun
Courriel : cecile.lidec@ville-pont-audemer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE
Téléphone : Aucun
Courriel : cecile.lidec@ville-pont-audemer.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.