31165_PLU_20221027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUNES"


Informations

Nom du document DU_31165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUNES
Maillage 31165 EAUNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 14:31
Publié le 17/02/2025 à 15:37
Mis à jour le 17/02/2025 à 15:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31165_PLU_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d25434909f1974640d4a125870a079d
Producteur MAIRIE DE EAUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EAUNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9896996,43.3810817,1.4512154,44.2318114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31165_procedure_20221027.pdf Procédure
31165_rapport_1_20221027.pdf Partie 1
31165_rapport_2_20221027.pdf Partie 2
31165_rapport_3_20221027.pdf Partie 3
31165_rapport_4_20221027.pdf Partie 4
31165_rapport_5_20221027.pdf Partie 5
31165_rapport_6_20221027.pdf Partie 6
31165_padd_20221027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31165_reglement_20221027.pdf Règlement écrit
31165_reglement_graphique_1_20221027.pdf Règlement graphique 1
31165_info_lin_19_01_1_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
31165_info_lin_19_01_2_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
31165_info_lin_19_01_3_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
31165_info_lin_19_02_20221027.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31165_info_surf_04_00_1_20221027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
31165_info_surf_04_00_2_20221027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
31165_info_surf_14_00_20221027.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31165_info_surf_21_00_1_20221027.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
31165_info_surf_21_00_2_20221027.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
31165_info_surf_30_00_20221027.pdf Périmètre projet urbain partenarial
31165_liste_sup_20221027.pdf Liste sup
31165_plan_sup_20221027.pdf Plan sup
31165_orientations_amenagement_1_20221027.pdf OAP 1
31165_orientations_amenagement_2_20221027.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE EAUNES
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31165 EAUNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.