29049_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELLIANT"



Informations

Nom du document DU_29049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELLIANT
Maillage 29049 ELLIANT
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2025 à 15:32
Publié le 07/08/2025 à 16:47
Mis à jour le 07/08/2025 à 16:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 29049_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d2d705a32dc047ad297a6e4b1330f78
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ELLIANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 29049
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.9735078,47.9597056,-3.8371693,48.055003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29049_procedure_20250703.pdf Procédure
29049_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
29049_rapport_2_20250703.pdf Partie 2
29049_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29049_prescription_lin_22_03_20250703.pdf Linéaire commercial protégé
29049_prescription_pct_07_00_20250703.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
29049_prescription_pct_07_01_20250703.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
29049_prescription_pct_16_01_20250703.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
29049_prescription_surf_02_00_20250703.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
29049_prescription_surf_05_01_20250703.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
29049_prescription_surf_05_03_20250703.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
29049_prescription_surf_07_00_20250703.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
29049_prescription_surf_15_00_1_20250703.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
29049_prescription_surf_15_00_2_20250703.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
29049_prescription_surf_17_00_20250703.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
29049_prescription_surf_18_00_20250703.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
29049_prescription_surf_22_02_20250703.pdf Diversité commerciale à développer
29049_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
29049_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
29049_reglement_graphique_2_20250703.pdf Règlement graphique 2
29049_reglement_graphique_3_20250703.pdf Règlement graphique 3
29049_reglement_graphique_4_20250703.pdf Règlement graphique 4
29049_reglement_graphique_5_20250703.pdf Règlement graphique 5
29049_annexes_sanitaires_20250703.pdf Annexes sanitaires
29049_liste_SUP_20250703.pdf Liste SUP
29049_liste_annexes_20250703.pdf Liste annexes
29049_plan_SUP_20250703.pdf Plan SUP
29049_plan_reseau_aep_1_20250703.pdf Plan reseau aep 1
29049_plan_reseau_aep_2_20250703.pdf Plan reseau aep 2
29049_plan_reseau_ep_20250703.pdf Plan reseau ep
29049_plan_reseau_eu_20250703.pdf Plan reseau eu
29049_orientations_amenagement_1_20250703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.