17025_PLU_20230113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUMAGNE"


Informations

Nom du document DU_17025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUMAGNE
Maillage 17025 AUMAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 08:14
Publié le 11/07/2023 à 10:40
Mis à jour le 11/07/2023 à 10:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17025_PLU_20230113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d32e5a297049a9a4724ffe8cc011327
Producteur Commune de Aumagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUMAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4452429,45.8525604,-0.37588,45.9088201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17025_procedure_20230113.pdf Procédure
17025_rapport_20230113.pdf Rapport
17025_padd_20230113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17025_reglement_20230113.pdf Règlement écrit
17025_reglement_graphique_1_20230113.pdf Règlement graphique 1
17025_reglement_graphique_2_20230113.pdf Règlement graphique 2
17025_bruit_20230113.pdf Bruit
17025_chais_20230113.pdf Chais
17025_info_lin_19_aep_20230113.pdf Info lin 19 aep
17025_info_lin_texte_20230113.pdf Info lin texte
17025_liste_20230113.pdf Liste
17025_liste_SUP_20230113.pdf Liste SUP
17025_liste_suite.pdf Liste
17025_liste_suite_20230113.pdf Liste suite
17025_plan_SUP_20230113.pdf Plan SUP
17025_reseau_20230113.pdf Reseau
17025_sanitaire_assainissement_20230113.pdf Sanitaire assainissement
17025_sanitaires_20230113.pdf Sanitaires
17025_servitudes_nord_20230113.pdf Servitudes nord
17025_servitudes_sud_20230113.pdf Servitudes sud
17025_surfaces_20230113.pdf Surfaces
17025_orientations_amenagement_20230113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Aumagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aumagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aumagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.