51393_PLU_20100202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEUIL-LA-FORET"


Informations

Nom du document DU_51393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEUIL-LA-FORET
Maillage 51393 NANTEUIL-LA-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2020 à 15:08
Publié le 19/10/2020 à 17:28
Mis à jour le 19/10/2020 à 17:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51393_PLU_20100202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d3be6857bfa92eda05f0d17352f98b3
Producteur Mairie de NANTEUIL-LA-FORET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTEUIL-LA-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2020.
Emprise [3.8883177,49.103089,3.9576314,49.158443]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51393_rapport_20081209.pdf Rapport
51393_rapport_20100202.pdf Rapport
51393_padd_20081209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51393_reglement_20081209.pdf Règlement écrit
51393_info_surf_19_1_20081209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51393_liste_servitudes_20081209.pdf Liste servitudes
51393_liste_servitudes_et_reserves_20081209.pdf Liste servitudes et reserves

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de NANTEUIL-LA-FORET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nanteuillaforet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nanteuillaforet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.