88148_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT"


Informations

Nom du document DU_88148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Maillage 88148 DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2023 à 13:57
Publié le 11/05/2023 à 14:15
Mis à jour le 11/05/2023 à 14:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 88148_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d53acba8a15c36bb780e7cf79d83999
Producteur Commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6013186,47.9624775,6.703302,48.0152725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88148_procedure_20180927.pdf Procédure
88148_procedure_20230323.pdf Procédure
88148_rapport_20180927.pdf Rapport
88148_rapport_20230323.pdf Rapport
88148_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88148_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
88148_reglement_graphique_20230323.pdf Règlement graphique
88148_annexes_sanitaires_20180927.pdf Annexes sanitaires
88148_arrete_493_20180927.pdf Arrete 493
88148_arrete_boisement_20230323.pdf Arrete boisement
88148_documents_graphiques_20180927.pdf Documents graphiques
88148_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
88148_sup_20180927.pdf Sup
88148_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP
88148_orientations_amenagement_20230323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.dommartin-remiremont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.dommartin-remiremont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.