57449_PLU_20131014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSILLY"


Informations

Nom du document DU_57449
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSILLY
Maillage 57449 MARSILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2023 à 10:21
Publié le 06/07/2023 à 09:44
Mis à jour le 06/07/2023 à 09:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57449_PLU_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d64eb224adc04ce922d49cf9bc26415
Producteur Mairie de MARSILLY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57449_procedure_20131014.pdf Procédure
57449_rapport_20131014.pdf Rapport
57449_padd_20131014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57449_prescription_surf_05_01_20131014.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
57449_prescription_surf_07_00_20131014.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57449_reglement_20131014.pdf Règlement écrit
57449_reglement_graphique_1_20131014.pdf Règlement graphique 1
57449_reglement_graphique_2_20131014.pdf Règlement graphique 2
57449_info_surf_04_00_20131014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57449_liste_annexes_20131014.pdf Liste annexes
57449_plan_sup_20131014.pdf Plan sup
57449_orientations_amenagement_20131014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.