95628_PLU_20190409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMONDOIS"


Informations

Nom du document DU_95628
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMONDOIS
Maillage 95628 VALMONDOIS
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 11:46
Publié le 18/08/2020 à 16:41
Mis à jour le 18/08/2020 à 16:41
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 95628_PLU_20190409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d6a709afdd149adf45fe30ab25666ec
Producteur Mairie de Valmondois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALMONDOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2020.
Emprise [2.1547185106857665,49.081015784153955,2.2197429196062255,49.11604549006271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95268_reglement_20190409.pdf Règlement écrit
95628_info_surf_04_20190409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95628_info_surf_14_20190409.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
95628_info_surf_21_20190409.pdf Projet de PPRN et PPRM
95628_info_surf_99_20190409.pdf Autre
95628_liste_SUP_20190409.pdf Liste SUP
95628_orientations_amenagement_20190409.pdf OAP
95628_padd_20190409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95628_plan_SUP_20190409.pdf Plan SUP
95628_prescription_surf_05_20190409.pdf Emplacement réservé
95628_prescription_surf_07_20190409.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
95628_procedure_20190409.pdf Procédure
95628_rapport_20190409.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valmondois
Téléphone : Aucun
Courriel : huisman.bruno@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : huisman.bruno@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.