94044_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMEIL-BREVANNES"


Informations

Nom du document DU_94044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMEIL-BREVANNES
Maillage 94044 LIMEIL-BREVANNES
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 09:43
Publié le 10/12/2024 à 11:45
Mis à jour le 10/12/2024 à 11:45
Statut
Version 9
Nom de l'archive 94044_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d6ec8ae25694d78029bfa2a80804138
Producteur EPT Grand Paris Sud Est Avenir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMEIL-BREVANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94044
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4677814,48.7292194,2.5169005,48.7632162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94044_procedure_20241204.pdf Procédure
94044_rapport_1_20241204.pdf Partie 1
94044_rapport_2_20241204.pdf Partie 2
94044_rapport_3_20241204.pdf Partie 3
94044_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94044_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
94044_reglement_graphique_20241204.pdf Règlement graphique
94044_annexe_ppri_20241204.pdf Annexe ppri
94044_annexes_20241204.pdf Annexes
94044_oap_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPT Grand Paris Sud Est Avenir
Téléphone : Aucun
Courriel : csolbes@gpsea.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : csolbes@gpsea.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.