57194_PLU_20190206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRANGE"



Informations

Nom du document DU_57194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRANGE
Maillage 57194 ENTRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2020 à 12:02
Publié le 08/09/2020 à 14:56
Mis à jour le 08/09/2020 à 14:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57194_PLU_20190206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d93d9359d6bf98569353e3bcac3bb0a
Producteur espace et territoires

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [6.0936022,49.404673,6.1335926,49.4244026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57194_rapport_20190206.pdf Rapport
57194_padd_20190206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57194_reglement_20190206.pdf Règlement écrit
57194_annexes_1_20190206.pdf Annexes 1
57194_annexes_20190206.pdf Annexes
57194_dpu_20190206.pdf Dpu
57194_reglement_graphique_1_20190206.pdf Règlement graphique 1
57194_reglement_graphique_2_20190206.pdf Règlement graphique 2
57194_reglement_graphique_3_20190206.pdf Règlement graphique 3
57194_servitudes_20190206.pdf Servitudes
57194_orientations_amenagement_20190206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : espace et territoires
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.