97231_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-ILETS"


Informations

Nom du document DU_97231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-ILETS
Maillage 97231 LES TROIS-ILETS
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2026 à 13:50
Publié le 18/01/2026 à 14:20
Mis à jour le 18/01/2026 à 14:20
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 97231_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d9f12f18d5f1b02573a8f65f616040c
Producteur Ville des Trois-ilets

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-ILETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97231
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.0845444,14.5035223,-60.9953701,14.5667364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97231_procedure_20251009.pdf Procédure
97231_rapport_1_20251009.pdf Partie 1
97231_rapport_2_20251009.pdf Partie 2
97231_rapport_3_20251009.pdf Partie 3
97231_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97231_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
97231_reglement_graphique_1_20251009.pdf Règlement graphique 1
97231_reglement_graphique_2_20251009.pdf Règlement graphique 2
97231_reglement_graphique_3_20251009.pdf Règlement graphique 3
97231_reglement_graphique_4_20251009.pdf Règlement graphique 4
97231_reglement_graphique_5_20251009.pdf Règlement graphique 5
97231_reglement_graphique_6_20251009.pdf Règlement graphique 6
97231_liste_annexes_20251009.pdf Liste annexes
97231_plan_reseau_assainissement_co_20251009.pdf Plan reseau assainissement co
97231_plan_zonage_20251009.pdf Plan zonage
97231_reseau_aep_20251009.pdf Reseau aep
97231_reseau_assainissement_20251009.pdf Reseau assainissement
97231_oap_20251009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville des Trois-ilets
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-trois-ilets.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-trois-ilets.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.