47066_PLU_20260706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-DESSOUS"



Informations

Nom du document DU_47066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-DESSOUS
Maillage 47066 CLERMONT-DESSOUS
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2026 à 10:35
Publié le 06/08/2026 à 14:21
Mis à jour le 06/08/2026 à 14:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 47066_PLU_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°01
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6dbae72c4f621ed1d9d2440bfa11b670
Producteur Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-DESSOUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47066
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [0.4106411,44.2339077,0.4963749,44.2663291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47066_procedure_20260706.pdf Procédure
47066_rapport_20260706.pdf Rapport
47066_rapport_2_20260706.pdf Partie 2
47066_padd_20200128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47066_prescription_lin_25_00_20200128.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47066_prescription_pct_07_00_20200128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47066_prescription_surf_01_00_20200128.pdf Espace boisé classé
47066_prescription_surf_05_00_20200128.pdf Emplacement réservé
47066_prescription_surf_07_00_20200128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47066_prescription_surf_16_00_20200128.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
47066_prescription_surf_25_00_20200128.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47066_reglement_20260706.pdf Règlement écrit
47066_reglement_graphique_20260706.pdf Règlement graphique
47066_info_surf_04_00_20200128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47066_info_surf_14_00_20200128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47066_info_surf_99_00_1_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
47066_info_surf_99_00_2_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
47066_info_surf_99_00_3_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
47066_liste_sup_20200128.pdf Liste sup
47066_plan_sup_1_20200128.pdf Plan sup 1
47066_plan_sup_2_20200128.pdf Plan sup 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Téléphone : Aucun
Courriel : vfedullo@ccconfluent.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Téléphone : Aucun
Courriel : vfedullo@ccconfluent.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.