35178_PLU_20200903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-SUR-COUESNON"


Informations

Nom du document DU_35178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-SUR-COUESNON
Maillage 35178 MEZIERES-SUR-COUESNON
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2025 à 09:01
Publié le 10/07/2025 à 09:27
Mis à jour le 10/07/2025 à 09:27
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 35178_PLU_20200903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6dddb62681598a721fe5c475c367b91e
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIERES-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35178
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4841737,48.272405,-1.3891991,48.322652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35178_procedure_20200903.pdf Procédure
35178_rapport_20200903.pdf Rapport
35178_padd_20200903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35178_prescription_lin_07_04_20200903.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35178_prescription_lin_22_01_20200903.pdf Diversité commerciale à protéger
35178_prescription_lin_24_00_20200903.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35178_prescription_pct_07_01_20200903.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35178_prescription_surf_02_00_20200903.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35178_prescription_surf_05_00_20200903.pdf Emplacement réservé
35178_prescription_surf_07_01_20200903.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35178_prescription_surf_07_04_1_20200903.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35178_prescription_surf_07_04_2_20200903.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35178_prescription_surf_15_00_20200903.pdf Règles d’implantation des constructions
35178_prescription_surf_16_01_20200903.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35178_prescription_surf_22_00_20200903.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35178_reglement_20200903.pdf Règlement écrit
35178_reglement_graphique_1_20200903.pdf Règlement graphique 1
35178_reglement_graphique_2_20200903.pdf Règlement graphique 2
35178_20231116_DCM_DPU_20200903.pdf 20231116 DCM DPU
35178_DCC_DPU_20200903.pdf DCC DPU
35178_DCC_DPU_Annexe_MEZIERES_20200903.pdf DCC DPU Annexe MEZIERES
35178_annexes_sanitaires_20200903.pdf Annexes sanitaires
35178_liste_SUP_20200903.pdf Liste SUP
35178_liste_annexes_20200903.pdf Liste annexes
35178_plan_SUP_20200903.pdf Plan SUP
35178_plan_reseau_aep_20200903.pdf Plan reseau aep
35178_plan_reseau_ep_20200903.pdf Plan reseau ep
35178_plan_reseau_eu_20200903.pdf Plan reseau eu
35178_orientations_amenagement_1_20200903.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.