60169_PLU_20190315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-LES-GISORS"



Informations

Nom du document DU_60169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-LES-GISORS
Maillage 60169 COURCELLES-LES-GISORS
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2019 à 16:56
Publié le 24/10/2019 à 16:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60169_PLU_20190315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6df13cbc30184d0dc027cd5142f41904
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-LES-GISORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7010057195090702,49.24905421176541,1.7687920237200974,49.272358381095394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60169_info_surf_19_01_20190315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60169_info_surf_99_00_20190315.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60169_liste_SUP_20190315.pdf Liste SUP
60169_orientations_amenagement_20190315.pdf OAP
60169_padd_20190315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60169_prescription_surf_05_01_20190315.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60169_procedure_20190315.pdf Procédure
60169_rapport_20190315.pdf Rapport
60169_reglement_20190315.pdf Règlement écrit
60169_reglement_graphique_1_20190315.pdf Règlement graphique 1
60169_reglement_graphique_2_20190315.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.