31100_PLU_20180226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALMONT"


Informations

Nom du document DU_31100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALMONT
Maillage 31100 CALMONT
Source Inconnue
Téléversé le 14/05/2018 à 15:17
Publié le 07/06/2018 à 11:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31100_PLU_20180226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e00211a07068f1892454fc1c8b4feb0
Producteur Mairie de Calmont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5765167992087397,43.23683671590715,1.6777678088795855,43.32955226396873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31100_info_lin_19_dechets_20130624.pdf Info lin 19 dechets
31100_info_lin_19_ep_20130624.pdf Info lin 19 ep
31100_info_lin_19_pl_20130624.pdf Info lin 19 pl
31100_info_lin_19_sdis_20130624.pdf Info lin 19 sdis
31100_info_surf_14_20130624.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31100_info_surf_16_20130624.pdf Site archéologique
31100_info_surf_19_ass_20130624.pdf Info surf 19 ass
31100_info_surf_19_cas_20130624.pdf Info surf 19 cas
31100_info_surf_99_plomb_20130624.pdf Info surf 99 plomb
31100_info_surf_99_termites_20130624.pdf Info surf 99 termites
31100_liste_SUP_20130624.pdf Liste SUP
31100_orientations_amenagement_1_20130624.pdf OAP 1
31100_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31100_plan_SUP_20130624.pdf Plan SUP
31100_prescription_surf_02_20180226.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
31100_rapport_20180226.pdf Rapport
31100_reglement_20180226.pdf Règlement écrit
31100_reglement_graphique_20180226.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Calmont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.camlont.31@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.camlont.31@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.