51389_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURMELON-LE-PETIT"


Informations

Nom du document DU_51389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURMELON-LE-PETIT
Maillage 51389 MOURMELON-LE-PETIT
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 09:24
Publié le 12/08/2024 à 12:33
Mis à jour le 12/08/2024 à 12:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51389_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e072fde3951dc685913deea7479d293
Producteur Commune de Mourmelon-le-Petit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOURMELON-LE-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51389
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2670138,49.1154494,4.3527698,49.1529061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51389_procedure_20200930.pdf Procédure
51389_rapport_20200930.pdf Rapport
51389_padd_20200930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51389_reglement_20200930.pdf Règlement écrit
51389_reglement_graphique_1_20240626.pdf Règlement graphique 1
51389_reglement_graphique_2_20240626.pdf Règlement graphique 2
51389_annexes_20200930.pdf Annexes
51389_plan_des_reseaux_AEP_20200930.pdf Plan des reseaux AEP
51389_plan_des_reseaux_assainissement_20200930.pdf Plan des reseaux assainissement
51389_plan_des_servitudes_20200930.pdf Plan des servitudes
51389_resume_non_technique_20200930.pdf Resume non technique
51389_orientations_amenagement_20200930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51389 MOURMELON-LE-PETIT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.