200068674_PLUi_20250128_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie B"


Informations

Nom du document DU_200068674_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LAC partie B
Maillage 200068674 PLUI GRAND LAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 17:48
Publié le 18/02/2025 à 08:48
Dépublié le 15/07/2025 à 16:38
Mis à jour le 15/07/2025 à 16:38
Statut Téléchargeable
Version 15
Nom de l'archive 200068674_PLUi_20250128_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e11d4499f8e0a5137645f82f74d7cbf
Producteur Communauté d'Agglomération Grand Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND LAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068674
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.810566,45.6136124,6.0421757,45.771165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Grand Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-lac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-lac.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.