83092_PLU_20200827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNANS"


Informations

Nom du document DU_83092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNANS
Maillage 83092 PIGNANS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 13:03
Publié le 01/10/2020 à 18:01
Mis à jour le 19/01/2022 à 11:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 83092_PLU_20200827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e25f03cadfcbbc9f16b114df76f4bfd
Producteur Mairie de Pignans
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83092 PIGNANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.