30243_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES"


Informations

Nom du document DU_30243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Maillage 30243 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 18:54
Mis à jour le 15/10/2026 à 17:14
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 30243_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e2f1f9c4338789df02d17651bda2832
Producteur Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.