26129_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYMEUX"


Informations

Nom du document DU_26129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYMEUX
Maillage 26129 EYMEUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 12:11
Publié le 14/02/2026 à 09:52
Mis à jour le 14/02/2026 à 09:52
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 26129_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e412e6e99325ae36259e10dd55c590e
Producteur Mairie de EYMEUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EYMEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26129
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1414496,45.0483572,5.2135078,45.0850618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26129_procedure_20260209.pdf Procédure
26129_rapport_20260209.pdf Rapport
26129_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26129_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
26129_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
26219_prescription_surf_11_20260209.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
26129_Annexes_20260209.pdf Annexes
26129_info_lin_19_AEP_20260209.pdf Info lin 19 AEP
26129_info_lin_19_EU_20260209.pdf Info lin 19 EU
26129_info_surf_14_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26129_info_surf_19_20260209.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26129_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
26129_orientations_amenagement_20260209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de EYMEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eymeux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de EYMEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eymeux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26129 EYMEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.