56251_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIX-NOYALO"



Informations

Nom du document DU_56251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIX-NOYALO
Maillage 56251 THEIX-NOYALO
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2024 à 12:34
Publié le 31/05/2024 à 13:09
Mis à jour le 31/05/2024 à 13:09
Statut
Version 7
Nom de l'archive 56251_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e425df7a1862a944ae503825dda0a43
Producteur Mairie de Theix-Noyalo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEIX-NOYALO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56251
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.7122982,47.5988842,-2.5819374,47.6713844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56251_procedure_20240328.pdf Procédure
56251_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
56251_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
56251_rapport_3_20240328.pdf Partie 3
56251_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56251_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
56251_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
56251_SUP_20240328.pdf SUP
56251_annexes_sanitaires_20240328.pdf Annexes sanitaires
56251_annexes_sanitaires_plans_20240328.pdf Annexes sanitaires plans
56251_arrete_de_captage_20240328.pdf Arrete de captage
56251_classement_sonore_20240328.pdf Classement sonore
56251_contournement_vannes_20240328.pdf Contournement vannes
56251_hameaux_20240328.pdf Hameaux
56251_lotissements_20240328.pdf Lotissements
56251_n2000_znieff_20240328.pdf N2000 znieff
56251_recensement_ebc_20240328.pdf Recensement ebc
56251_recensement_expl_agri_20240328.pdf Recensement expl agri
56251_reseau_electrique_20240328.pdf Reseau electrique
56251_reseau_gaz_20240328.pdf Reseau gaz
56251_zones_humides_20240328.pdf Zones humides
56251_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.