200040954_PLUi_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES HAUTS DE FLANDRE"


Informations

Nom du document DU_200040954
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES HAUTS DE FLANDRE
Maillage 200040954 PLUI DES HAUTS DE FLANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 19:29
Publié le 02/03/2023 à 20:51
Mis à jour le 10/07/2023 à 08:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 200040954_PLUi_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e779efd254a0bc0af37080afb2bc736
Producteur CCHF
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES HAUTS DE FLANDRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040954
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1655369,50.7769329,2.6330105,51.0542299]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHF
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.pagnerre@cchf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCHF
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.pagnerre@cchf.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.