243700754_PSMV_20160428

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TOURS METROPOLE"



Informations

Nom du document PSMV_243700754
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TOURS METROPOLE
Maillage 243700754 PLUI TOURS METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 13:43
Publié le 02/11/2026 à 15:12
Mis à jour le 02/11/2026 à 15:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 243700754_PSMV_20160428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6e84b74201fd407445e3c578edc1d469
Producteur TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé TOURS METROPOLE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 243700754
    • -
  • PSMV
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du CNIG PSMV v2019.
Emprise [0.6686417,47.3881477,0.7034425,47.3977721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
243700754_procedure_20160428.pdf Procédure
243700754_rapport_1_20160428.pdf Partie 1
243700754_rapport_2_20160428.pdf Partie 2
243700754_rapport_3_20160428.pdf Partie 3
243700754_rapport_4_20160428.pdf Partie 4
243700754_reglement_20160428.pdf Règlement écrit
243700754_reglement_graphique_20160428.pdf Règlement graphique
243700754_Annexes_Couverture_20160428.pdf Annexes Couverture
243700754_Annexes_Sanitaires_plan_20160428.pdf Annexes Sanitaires plan
243700754_Classement_Sonore_plan_20160428.pdf Classement Sonore plan
243700754_Classement_Sonore_reglement_20160428.pdf Classement Sonore reglement
243700754_Eau_Potable_plan_20160428.pdf Eau Potable plan
243700754_Eaux_Pluviales_plan_20160428.pdf Eaux Pluviales plan
243700754_Eaux_Usees_plan_20160428.pdf Eaux Usees plan
243700754_PPRI_plan_20160428.pdf PPRI plan
243700754_PPRI_reglement_20160428.pdf PPRI reglement
243700754_Perimetre_Captage_20160428.pdf Perimetre Captage
243700754_Zones_Archeologiques_20160428.pdf Zones Archeologiques
243700754_info_surf_70_00_20160428.pdf Emprise ou localisation des immeubles bâtis ou non bâtis classés ou inscrits au titre des monuments historiques
243700754_liste_sup_20160428.pdf Liste sup
243700754_plan_annexes_20160428.pdf Plan annexes
243700754_plan_sup_20160428.pdf Plan sup
243700754_orientations_amenagement_20160428.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr