77278_PLU_20210527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77278
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES-EN-BRIE
Maillage 77278 MAROLLES-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 14:37
Publié le 28/07/2025 à 13:59
Mis à jour le 28/07/2025 à 14:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77278_PLU_20210527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6eb0fb42ede617cefe638cdb601c6c78
Producteur CA Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAROLLES-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.1343743,48.7552944,3.1926336,48.788399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77278_procedure_20210527.pdf Procédure
77278_rapport_1_20210527.pdf Partie 1
77278_padd_20210527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77278_reglement_20210527.pdf Règlement écrit
77278_reglement_graphique_1_20210527.pdf Règlement graphique 1
77278_reglement_graphique_2_20210527.pdf Règlement graphique 2
77278_info_surf_14_00_20210527.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77278_info_surf_19_01_20210527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77278_info_surf_99_00_1_20210527.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77278_info_surf_99_00_2_20210527.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77278_liste_annexes_20210527.pdf Liste annexes
77278_liste_sup_20210527.pdf Liste sup
77278_plan_sup_20210527.pdf Plan sup
77278_orientations_amenagement_1_20210527.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.