59330_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDAS"



Informations

Nom du document DU_59330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDAS
Maillage 59330 LANDAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2026 à 10:01
Publié le 24/08/2026 à 10:16
Mis à jour le 24/08/2026 à 10:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 59330_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ec1d84c5fb3c517ed8186084871dd46
Producteur Mairie de Landas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59330
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2563182,50.4516969,3.3332359,50.4898729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59330_procedure_20251212.pdf Procédure
59330_rapport_1_20240205.pdf Partie 1
59330_rapport_2_20240205.pdf Partie 2
59330_padd_20240205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59330_prescription_lin_24_04_20240205.pdf Voies de circulation à conserver
59330_prescription_pct_07_01_20240205.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
59330_prescription_surf_02_00_20240205.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
59330_prescription_surf_05_00_20240205.pdf Emplacement réservé
59330_reglement_20240205.pdf Règlement écrit
59330_reglement_graphique_0_20240205.pdf Tableau d’assemblage
59330_Taxe_Departementale_Espaces_Naturels_Sensibles_20240205.pdf Taxe Departementale Espaces Naturels Sensibles
59330_info_surf_14_00_MJ4_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (MJ4)
59330_info_surf_16_00_20240205.pdf Site archéologique
59330_liste_annexes_2024205.pdf Liste annexes
59330_liste_sup_20240417.pdf Liste sup
59330_mise_a_disposition_MS2_20240205.pdf Mise a disposition MS2
59330_mise_a_disposition_MS3_20240205.pdf Mise a disposition MS3
59330_notice_sanitaire_20240205.pdf Notice sanitaire
59330_plan_sup_20240205.pdf Plan sup
59330_servitudes_et_obligations_20240205.pdf Servitudes et obligations
59330_orientations_amenagement_20240205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Landas
Téléphone : 03 20 61 52 19
Courriel : mairie@landas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Landas
Téléphone : 03 20 61 52 19
Courriel : mairie@landas.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59330 LANDAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.