37228_PLU_20251112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL"



Informations

Nom du document DU_37228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
Maillage 37228 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 09:02
Publié le 19/11/2025 à 09:09
Mis à jour le 19/11/2025 à 09:09
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 37228_PLU_20251112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ec802edad90f5a5ea6d1f03bc1bacc5
Producteur Mairie de St-Nicolas-de-Bourgueil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37228
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0783444,47.2550759,0.1649656,47.345872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37228_procedure_20251112.pdf Procédure
37228_rapport_20251112.pdf Rapport
37228_padd_20251112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37228_prescription_lin_07_04_20251112.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37228_prescription_lin_24_04_20251112.pdf Voies de circulation à conserver
37228_prescription_pct_07_01_20251112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37228_prescription_surf_01_00_20251112.pdf Espace boisé classé
37228_prescription_surf_02_00_20251112.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
37228_prescription_surf_05_03_20251112.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
37228_prescription_surf_07_00_20251112.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
37228_prescription_surf_15_01_20251112.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
37228_prescription_surf_16_01_20251112.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37228_reglement_20251112.pdf Règlement écrit
37228_reglement_graphique_20251112.pdf Règlement graphique
37228_annexes_sanitaires_20251112.pdf Annexes sanitaires
37228_dispositions_argiles_2025112.pdf Dispositions argiles
37228_info_pct_99_00_20251112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
37228_info_surf_14_00_20251112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37228_info_surf_99_00_20251112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
37228_liste_sup_20251112.pdf Liste sup
37228_plan_ppri_20251112.pdf Plan ppri
37228_plan_sup_20251112.pdf Plan sup
37228_plans_aep_20251112.pdf Plans aep
37228_plans_eu_20251112.pdf Plans eu
37228_reglement_ppri_20251112.pdf Reglement ppri
37228_oap_18_00_20251112.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Nicolas-de-Bourgueil
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatdemairie@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatdemairie@saint-nicolas-de-bourgueil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.