05037_PLU_20260423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVIEUX"


Informations

Nom du document DU_05037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUVIEUX
Maillage 05037 CHATEAUVIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 15:53
Publié le 30/04/2026 à 17:32
Mis à jour le 30/04/2026 à 17:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 05037_PLU_20260423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ecfbb3daa0dc1fdd2c816668dc35d09
Producteur Mairie de Châteauvieux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUVIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0344908,44.4639357,6.0708645,44.5037296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05037_procedure_20260423.pdf Procédure
05037_Rapport_01_20121128.pdf Partie 01
05037_Rapport_02_20260423.pdf Partie 02
05037_padd_20121128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05037_reglement_20260423.pdf Règlement écrit
05037_reglement_graphique_20260423.pdf Règlement graphique
05037_liste_ER_20121128.pdf Liste ER
05037_liste_annexes_20121128.pdf Liste annexes
05037_plan_sup_20121128.pdf Plan sup
05037_oap_20121128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteauvieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateauvieux05@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Châteauvieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateauvieux05@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.