80639_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_80639
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULAINVILLE
Maillage 80639 POULAINVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 29/05/2020 à 15:44
Publié le 03/06/2020 à 13:48
Mis à jour le 03/06/2020 à 13:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80639_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ee461769ab5414ba17e9ef03781bdeb
Producteur Commune de Poulainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/06/2020.
Emprise [2.276224000000002,49.92836349905952,2.333221700000006,49.98985279906004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80639_liste_SUP_20191212.pdf Liste SUP
80639_notice_sanitaire_20191212.pdf Notice sanitaire
80639_orientations_amenagement_20191212.pdf OAP
80639_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80639_prescription_surf_05_00_20191212.pdf Emplacement réservé
80639_procedure_20191212.pdf Procédure
80639_rapport_1_20191212.pdf Partie 1
80639_rapport_2_20191212.pdf Partie 2
80639_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
80639_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Poulainville
Téléphone : Aucun
Courriel : m.caridroit@amiens-metropole.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.caridroit@amiens-metropole.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80639 POULAINVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.