25529_PLU_20201127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCEY"



Informations

Nom du document DU_25529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCEY
Maillage 25529 SANCEY
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2023 à 12:42
Publié le 28/04/2026 à 11:05
Mis à jour le 28/04/2026 à 11:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25529_PLU_20201127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6f0af84d47f949cea7056d2543c15b4f
Producteur Mairie de Sancey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25529
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.517774,47.2654215,6.6335612,47.3280185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25529_procedure_20201127.pdf Procédure
25529_rapport_20201127.pdf Rapport
25529_padd_20201127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25529_reglement_20201127.pdf Règlement écrit
25529_reglement_graphique_0_20201127.pdf Tableau d’assemblage
25529_reglement_graphique_1_20201127.pdf Règlement graphique 1
25529_reglement_graphique_2_20201127.pdf Règlement graphique 2
25529_reglement_graphique_3_20201127.pdf Règlement graphique 3
25529_reglement_graphique_4_20201127.pdf Règlement graphique 4
25529_reglement_graphique_5_20201127.pdf Règlement graphique 5
25529_reglement_graphique_6_20201127.pdf Règlement graphique 6
25529_reglement_graphique_7_20201127.pdf Règlement graphique 7
25529_info_surf_19_01_1_20201127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25529_info_surf_19_01_2_20201127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25529_info_surf_19_02_20201127.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25529_info_surf_37_00_20201127.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25529_liste_annexes_20201127.pdf Liste annexes
25529_liste_sup_20201127.pdf Liste sup
25529_plan_sup_20201127.pdf Plan sup
25529_orientations_amenagement_20201127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sancey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sancey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sancey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sancey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.