95197_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUIL-LA-BARRE"


Informations

Nom du document DU_95197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEUIL-LA-BARRE
Maillage 95197 DEUIL-LA-BARRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 13:18
Publié le 26/01/2026 à 14:32
Mis à jour le 26/01/2026 à 14:32
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 95197_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f0dd2882a7b6ea042b9c38a660c253a
Producteur Commune de Deuil-La-Barre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEUIL-LA-BARRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95197
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3097126,48.9575284,2.3441955,48.9832831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95197_20251215_delib_approbation_M1_20251215.pdf Délibération d’approbation
95197_procedure_20251224.pdf Procédure
95197_rapport_20251215.pdf Rapport
95197_padd_20251224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95197_REGLEMENT_20251215.pdf REGLEMENT
95197_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20251215.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
95197_info_surf_04_01_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95197_info_surf_12_00_01_20251215.pdf Périmètre de sursis à statuer (01)
95197_info_surf_12_00_02_20251215.pdf Périmètre de sursis à statuer (02)
95197_info_surf_14_00_20251215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95197_info_surf_16_00_20251215.pdf Site archéologique
95197_info_surf_17_00_20251215.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95197_info_surf_19_01_01_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95197_info_surf_19_01_03_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95197_info_surf_19_01_04_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95197_info_surf_19_01_05_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
95197_info_surf_19_01_07_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
95197_info_surf_19_01_08_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
95197_info_surf_19_01_09_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (09)
95197_info_surf_27_00_20251215.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95197_info_surf_32_00_20251215.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95197_info_surf_33_00_20251215.pdf Droit de préemption commercial,
95197_info_surf_38_00_01_20251215.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
95197_info_surf_38_00_02_20190628.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
95197_info_surf_38_00_03_20251215.pdf Secteurs d'information sur les sols (03)
95197_info_surf_38_00_04_20251215.pdf Secteurs d'information sur les sols (04)
95197_info_surf_99_00_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95197_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
95197_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
95197_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
95197_oap_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Deuil-La-Barre
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@deuillabarre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@deuillabarre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95197 DEUIL-LA-BARRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de DEUIL-LA-BARRE a approuvé une procédure de modification n°1 le 15 décembre 2025.

      95197_PLU_M1_20251215  
95197_20251215_delib_approbation_M1_20251215.pdf