50190_PLU_20141117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_50190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SUR-MER
Maillage 50190 FONTENAY-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 09:41
Publié le 14/12/2023 à 00:11
Mis à jour le 14/12/2023 à 00:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50190_PLU_20141117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f117769b9b635ff745d17e1a4652657
Producteur Fontenay-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3370509,49.4763325,-1.2731016,49.507982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50190_procedure_20141117.pdf Procédure
50190_rapport_20141117.pdf Rapport
50190_padd_20141117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50190_reglement_20141117.pdf Règlement écrit
50190_reglement_graphique_1_20141117.pdf Règlement graphique 1
50190_SUP_textes_20141117.pdf SUP textes
50190_ann_san_20141117.pdf Ann san
50190_annexes_doc_20141117.pdf Annexes doc
50190_orientations_amenagement_1_20141117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fontenay-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.