89155_PLU_20180621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE"



Informations

Nom du document DU_89155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE
Maillage 89155 ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2023 à 15:08
Publié le 29/06/2023 à 15:43
Mis à jour le 29/06/2023 à 15:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89155_PLU_20180621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6f4989bc43f6dfa00da798c555242df4
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89155
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5674951,47.7018494,3.6331279,47.7407107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89155_procedure_20180621.pdf Procédure
89155_eval_environnement_20180621.pdf Evaluation environnementale
89155_rapport_1_20180621.pdf Partie 1
89155_rapport_2_20180621.pdf Partie 2
89155_padd_20180621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89155_prescription_surf_02_20180621.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
89155_reglement_20180621.pdf Règlement écrit
89155_reglement_graphique_0_20180621.pdf Tableau d’assemblage
89155_reglement_graphique_1_20180621.pdf Règlement graphique 1
89155_info_surf_04_20180621.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89155_info_surf_14_20180621.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
89155_info_surf_19_1_20180621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89155_info_surf_19_2_20180621.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
89155_info_surf_19_3_20180621.pdf Info surf 19 3
89155_info_surf_19_4_20180621.pdf Info surf 19 4
89155_info_surf_99_1_20180621.pdf autre relevant de la loi littoral
89155_info_surf_99_2_20180621.pdf autre relevant de la loi montagne
89155_info_surf_99_3_20180621.pdf Info surf 99 3
89155_liste_sup_20180621.pdf Liste sup
89155_plan_sup_20180621.pdf Plan sup
89155_orientations_amenagement_20180621.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.