68295_PLU_20260422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CROIX-EN-PLAINE"



Informations

Nom du document DU_68295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CROIX-EN-PLAINE
Maillage 68295 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 15:14
Publié le 30/04/2026 à 17:22
Mis à jour le 30/04/2026 à 17:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68295_PLU_20260422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6fa883d8adf9755b53b6f64834fec318
Producteur Mairie de Sainte-Croix-en-Plaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68295
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3441557,47.9749438,7.4636377,48.0429801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68295_procedure_20260422.pdf Procédure
68295_eval_environnement_20260422.pdf Evaluation environnementale
68295_rapport_1_20260422.pdf Partie 1
68295_rapport_2_20260422.pdf Partie 2
68295_rapport_3_20260422.pdf Partie 3
68295_PADD_20260422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68295_prescription_surf_02_20260422.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
68295_prescription_surf_05_20260422.pdf Emplacement réservé
68295_prescription_surf_17_20260422.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
68295_reglement_20260422.pdf Règlement écrit
68295_reglement_graphique_1_20260422.pdf Règlement graphique 1
68295_reglement_graphique_2_20260422.pdf Règlement graphique 2
68295_reglement_graphique_3_20260422.pdf Règlement graphique 3
68295_reglement_graphique_4_20260422.pdf Règlement graphique 4
68295_reglement_graphique_5_20260422.pdf Règlement graphique 5
68295_info_lin_19_AEP_20260422.pdf Info lin 19 AEP
68295_info_lin_19_Notice_20260422.pdf Info lin 19 Notice
68295_info_lin_19_assainissement_20260422.pdf Info lin 19 assainissement
68295_info_lin_19_reglement_assainissement_collectif_20260422.pdf Info lin 19 reglement assainissement collectif
68295_info_lin_19_reglement_assainissement_non_collectif_20260422.pdf Info lin 19 reglement assainissement non collectif
68295_info_surf_14_20260422.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68295_info_surf_17_20260422.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68295_info_surf_19_20260422.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68295_plan_SUP_20260422.pdf Plan SUP
68295_orientations_amenagement_20260422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Croix-en-Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecroixenplaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sainte-Croix-en-Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecroixenplaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.