05073_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAZER"


Informations

Nom du document DU_05073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAZER
Maillage 05073 LAZER
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 10:21
Publié le 08/08/2024 à 11:07
Mis à jour le 08/08/2024 à 11:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 05073_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6fd767638e113edf95a6ce437a616e1f
Producteur Commune Lazer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAZER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.8148121,44.3183791,5.8870289,44.3794179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05073_procedure_20240530.pdf Procédure
05073_rapport_20240530.pdf Rapport
05073_padd_20150605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05073_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
05073_reglement_graphique_20240530.pdf Règlement graphique
05073_annexes_20150605.pdf Annexes
05073_emplact_reserves_20240530.pdf Emplact reserves
05073_risques_20150605.pdf Risques
05073_sup_20150605.pdf Sup
05073_orientations_amenagement_20240530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05073 LAZER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.