14349_PLU_20230222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIZE-CLINCHAMPS"


Informations

Nom du document DU_14349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIZE-CLINCHAMPS
Maillage 14349 LAIZE-CLINCHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2023 à 14:25
Publié le 03/04/2023 à 16:04
Mis à jour le 03/04/2023 à 16:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14349_PLU_20230222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ffd9bc7a48d798b50d3c3a02b52d24a
Producteur Commune de LAIZE-CLINCHAMPS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAIZE-CLINCHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4247277,49.0639242,-0.3677271,49.0984305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14349_procedure_20230222.pdf Procédure
14349_rapport_1_20230222.pdf Partie 1
14349_padd_20230222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14349_prescription_surf_02_00_1_20230222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
14349_prescription_surf_02_00_2_20230222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
14349_prescription_surf_02_00_3_20230222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
14349_prescription_surf_05_00_20230222.pdf Emplacement réservé
14349_reglement_20230222.pdf Règlement écrit
14349_reglement_graphique_1_20230222.pdf Règlement graphique 1
14349_reglement_graphique_2_20230222.pdf Règlement graphique 2
14349_info_surf_14_00_20230222.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
14349_liste_annexes_20230222.pdf Liste annexes
14349_liste_sup_20230222.pdf Liste sup
14349_plan_sup_20230222.pdf Plan sup
14349_orientations_amenagement_18_00_20230222.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LAIZE-CLINCHAMPS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laize-clinchamps@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@laize-clinchamps.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.