31436_PLU_20240727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUY-DE-TOUGES"


Informations

Nom du document DU_31436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUY-DE-TOUGES
Maillage 31436 POUY-DE-TOUGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 14:01
Publié le 26/09/2024 à 17:16
Mis à jour le 26/09/2024 à 17:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31436_PLU_20240727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7004c17514814ca328bc080154bf380e
Producteur Commune de POUY DE TOUGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUY-DE-TOUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31436
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0163697,43.3180138,1.0880375,43.3548266]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31436_procedure_20240727.pdf Procédure
31436_rapport_20240727.pdf Rapport
31436_padd_20240727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31436_reglement_20240727.pdf Règlement écrit
31436_reglement_graphique_1_20240727.pdf Règlement graphique 1
31436_reglement_graphique_2_20240727.pdf Règlement graphique 2
31436_cizi_20240727.pdf Cizi
31436_liste_sup_20240727.pdf Liste sup
31436_plan_sup_20240727.pdf Plan sup
31436_pprn_secheresse.pdf Pprn
31436_reseau_aep_20240727.pdf Reseau aep
31436_reseau_assainissement_20240727.pdf Reseau assainissement
31436_orientations_amenagement_20240727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de POUY DE TOUGES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouydetouges31.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pouydetouges31.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.