200058006_PLUi_20261023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS SUD EST AVENIR"


Informations

Nom du document DU_200058006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Maillage 200058006 PLUI GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2026 à 12:22
Publié le 04/11/2026 à 00:32
Mis à jour le 05/11/2026 à 15:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200058006_PLUi_20261023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7005b65175a4f8052303b94382c8a22f
Producteur EPT Grand Paris Sud Est Avenir
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale GRAND PARIS SUD EST AVENIR. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200058006
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [2.408818,48.6876152,2.6157064,48.8227859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPT Grand Paris Sud Est Avenir
Téléphone : Aucun
Courriel : csolbes@gpsea.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EPT Grand Paris Sud Est Avenir
Téléphone : Aucun
Courriel : csolbes@gpsea.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.