200060010_SCOT_20130708

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE MAUGES COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document scot_200060010
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE MAUGES COMMUNAUTE
Maillage scot_200060010 SCOT DE MAUGES COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2023 à 12:37
Publié le 05/01/2023 à 16:02
Mis à jour le 05/01/2023 à 16:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200060010_SCOT_20130708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70080c89da458774ff46bdf28fb96ad1
Producteur Mauges Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE MAUGES COMMUNAUTE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060010
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.3541992,47.0035577,-0.5244429,47.4057244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200060010_procedure_20130708.pdf Procédure
200060010_doo_20130708.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060010_padd_20130708.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200060010_rapport_20130708.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mauges Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@maugescommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@maugescommunaute.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.