03094_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREUZIER-LE-VIEUX"


Informations

Nom du document DU_03094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREUZIER-LE-VIEUX
Maillage 03094 CREUZIER-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2026 à 09:04
Publié le 25/06/2026 à 10:14
Mis à jour le 01/10/2026 à 14:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 03094_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-700c5a93ad9791a09445b4da3401be7c
Producteur Mairie - Creuzier-le-Vieux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREUZIER-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03094
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.4066013,46.1434046,3.4708212,46.1828902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Creuzier-le-Vieux
Téléphone : 04 70 30 93 60
Courriel : mairie.creuzier-le-vieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Creuzier-le-Vieux
Téléphone : 04 70 30 93 60
Courriel : mairie.creuzier-le-vieux@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03094 CREUZIER-LE-VIEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CREUZIER-LE-VIEUX a démarré une procédure de modification n°4 le 1 septembre 2026.

      03094_PLU_M4_00000000  
03094_20260901_arrete_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf