25286_PLU_20250604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND'COMBE-DES-BOIS"



Informations

Nom du document DU_25286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND'COMBE-DES-BOIS
Maillage 25286 GRAND'COMBE-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 10:20
Publié le 04/07/2025 à 10:34
Mis à jour le 04/07/2025 à 10:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25286_PLU_20250604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-700e01cc55bc66479720bd02e80d25fe
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND'COMBE-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25286
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7400059,47.1093755,6.8278228,47.1561235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25286_procedure_20250604.pdf Procédure
25286_rapport_20250604.pdf Rapport
25286_padd_20250604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25286_reglement_20250604.pdf Règlement écrit
25286_reglement_graphique_42_20250604.pdf Règlement graphique 42
25286_reglement_graphique_43_20250604.pdf Règlement graphique 43
25286_reglement_graphique_44_20250604.pdf Règlement graphique 44
25286_Bois_et_forets_soumis_regime_forestier_20250604.pdf Bois et forets soumis regime forestier
25286_DPU_20250604.pdf DPU
25286_Liste_SUP_PDA_20250604.pdf Liste SUP PDA
25286_Notice_reseaux_dechets_20250604.pdf Notice reseaux dechets
25286_Perimetre_ou_clotures_soumises_a_declaration_prealable_20250604.pdf Perimetre ou clotures soumises a declaration prealable
25286_Perimetre_ravalement_facade_20250604.pdf Perimetre ravalement facade
25286_Perimetre_soumis_permis_demolir_20250604.pdf Perimetre soumis permis demolir
25286_Plan_Particulier_Intervention_Barrage_du_Chatelot_20250604.pdf Plan Particulier Intervention Barrage du Chatelot
25286_Plan_SUP_20250604.pdf Plan SUP
25286_Plan_general_AEP_20250604.pdf Plan general AEP
25286_orientations_amenagement_20250604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.