37183_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERRUSSON"



Informations

Nom du document DU_37183
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERRUSSON
Maillage 37183 PERRUSSON
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2021 à 09:35
Publié le 07/09/2021 à 11:36
Mis à jour le 07/09/2021 à 11:36
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37183_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7026ca84354bdccbb58a35a1a8d9af16
Producteur Commune de Perrusson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERRUSSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37183
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2021.
Emprise [0.9599192,47.0493272,1.068879,47.127008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37183_procedure_20210726.pdf Procédure
37183_rapport_1_20210726.pdf Partie 1
37183_rapport_2_20210726.pdf Partie 2
37183_rapport_3_20190110.pdf Partie 3
37183_padd_20190110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37183_prescription_lin_07_04_20190110.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37183_prescription_pct_07_01_20190110.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37183_prescription_surf_05_03_20190110.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
37183_prescription_surf_07_01_20190110.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37183_prescription_surf_07_04_20190110.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37183_prescription_surf_16_01_20190110.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37183_reglement_20190822.pdf Règlement écrit
37183_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
37183_reglement_graphique_1_20210726.pdf Règlement graphique 1
37183_reglement_graphique_2_20210726.pdf Règlement graphique 2
37183_annexe_sanitaire_20190110.pdf Annexe sanitaire
37183_bilan_concertation_20190110.pdf Bilan concertation
37183_carte_argiles_20190110.pdf Carte argiles
37183_carte_cavites_20190110.pdf Carte cavites
37183_carte_diag_agricole_20190110.pdf Carte diag agricole
37183_carte_electricite_20190110.pdf Carte electricite
37183_deliberations_arret_20190110.pdf Deliberations arret
37183_dup_captage_20190110.pdf Dup captage
37183_liste_annexes_20190110.pdf Liste annexes
37183_liste_sup_20190110.pdf Liste sup
37183_plan_AEP_20190110.pdf Plan AEP
37183_plan_alignement_20190110.pdf Plan alignement
37183_plan_assainissement_20190110.pdf Plan assainissement
37183_plan_sup_1_20190110.pdf Plan sup 1
37183_plan_sup_2_20190110.pdf Plan sup 2
37183_plan_sup_3_20190110.pdf Plan sup 3
37183_plan_sup_4_20190110.pdf Plan sup 4
37183_orientations_amenagement_1_20210726.pdf OAP 1
37183_orientations_amenagement_2_20210726.pdf OAP 2
37183_orientations_amenagement_3_20190110.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Perrusson
Téléphone : Aucun
Courriel : perrusson.37@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : perrusson.37@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.