32237_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAN"


Informations

Nom du document DU_32237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAN
Maillage 32237 MARSAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2026 à 13:50
Publié le 08/10/2026 à 14:15
Mis à jour le 08/10/2026 à 14:15
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 32237_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-702a97edd02733d3db4f4e3ca23850d2
Producteur Mairie de Marsan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32237
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6912583,43.6211621,0.7581311,43.6721547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32237_20261001_delib_prescription_E_20261001.pdf Délibération de prescription
32237_procedure_20261001.pdf Procédure
32237_20261001_rapport_E_20261001.pdf Rapport
32237_20261001_rapport_E_rnt_20261001.pdf Résumé non technique
32237_padd_20261001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32237_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
32237_reglement_graphique_20261001.pdf Règlement graphique
32237_info_surf_99_00_20261001.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
32237_liste_sup_20261001.pdf Liste sup
32237_plan_sup_1_20261001.pdf Plan sup 1
32237_plan_sup_2_20261001.pdf Plan sup 2
32237_plan_sup_3_20261001.pdf Plan sup 3
32237_oap_20261001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marsan
Téléphone : Aucun
Courriel : celine.albouy@3cag.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marsan
Téléphone : Aucun
Courriel : celine.albouy@3cag.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32237 MARSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.