2B190_CC_20250430

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OLMI-CAPPELLA"


Informations

Nom du document DU_2B190
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OLMI-CAPPELLA
Maillage 2B190 OLMI-CAPPELLA
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 16:07
Publié le 04/07/2025 à 16:46
Mis à jour le 04/07/2025 à 16:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B190_CC_20250430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7041dc0f9da3b7e3c49c087ccce4944b
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLMI-CAPPELLA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B190
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.9166209,42.454296,9.0948281,42.5807325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B190_procedure_20250430.pdf Procédure
2B190_procedure_20250530.pdf Procédure
2B190_rapport_20250430.pdf Rapport
2B190_alea_argileux_20250430.pdf Alea argileux
2B190_arrete_debroussaillement_20250430.pdf Arrete debroussaillement
2B190_carte_secteurs_cc_1_20250430.pdf Carte secteurs cc 1
2B190_carte_secteurs_cc_2_20250430.pdf Carte secteurs cc 2
2B190_carte_secteurs_cc_3_20250430.pdf Carte secteurs cc 3
2B190_carte_secteurs_cc_4_20250430.pdf Carte secteurs cc 4
2B190_liste_annexes_20250430.pdf Liste annexes
2B190_liste_sup_20250430.pdf Liste sup
2B190_pnrc_1_20250430.pdf Pnrc 1
2B190_pnrc_2_20250430.pdf Pnrc 2
2B190_pnrc_3_20250430.pdf Pnrc 3
2B190_pnrc_4_20250430.pdf Pnrc 4
2B190_rapport_plpi_20250430.pdf Rapport plpi
2B190_reglement_zonage_agro_sylvo_pastoral_20250430.pdf Reglement zonage agro sylvo pastoral
2B190_risque_amiante_naturel_20250430.pdf Risque amiante naturel
2B190_sup_as1_1_20250430.pdf Sup as1 1
2B190_sup_as1_2_20250430.pdf Sup as1 2
2B190_sup_i4_1_20250430.pdf Sup i4 1
2B190_sup_i4_2_20250430.pdf Sup i4 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.