01286_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARVES ET NATTAGES"


Informations

Nom du document DU_01286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARVES ET NATTAGES
Maillage 01286 PARVES ET NATTAGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2024 à 11:18
Publié le 26/07/2024 à 14:17
Mis à jour le 26/07/2024 à 14:17
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 01286_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7053cfb9e2069c6b0ef40300f3002ee1
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARVES ET NATTAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01286
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7218531,45.7050538,5.7766445,45.7583475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01286_procedure_20240708.pdf Procédure
01286_rapport_20240708.pdf Rapport
01286_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01286_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
01286_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
01286_info_lin_19_01_20240708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01286_info_lin_19_02_20240708.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
01286_info_lin_99_00_1_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01286_info_lin_99_00_2_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01286_info_lin_99_00_3_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01286_info_lin_99_00_4_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01286_info_surf_99_00_10_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
01286_info_surf_99_00_1_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01286_info_surf_99_00_2_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01286_info_surf_99_00_3_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01286_info_surf_99_00_4_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01286_info_surf_99_00_5_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01286_info_surf_99_00_6_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01286_info_surf_99_00_7_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01286_info_surf_99_00_8_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01286_info_surf_99_00_9_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01286_liste_annexes_20240708.pdf Liste annexes
01286_prescription_surf_02_00_1_20240708.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
01286_prescription_surf_02_00_2_20240708.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
01286_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.