55288_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEROUVILLE"


Informations

Nom du document DU_55288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEROUVILLE
Maillage 55288 LEROUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2026 à 09:28
Publié le 30/09/2026 à 09:44
Mis à jour le 30/09/2026 à 09:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 55288_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-705d90bc680ceedeede974f5e59a9bb1
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEROUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55288
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.507491,48.753246,5.568583,48.800911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
55288_procedure_20260310.pdf Procédure
55288_20170407_rapport_E_20170407.pdf Rapport
55288_20230711_rapport_M_20230711.pdf Rapport
55288_padd_20170407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55288_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
55288_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
55288_annexes_20170407.pdf Annexes
55288_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
55288_plan_sup_20260310.pdf Plan sup
55288_oap_1_20230711.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.