05130_PLU_20211011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-APOLLINAIRE"


Informations

Nom du document DU_05130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-APOLLINAIRE
Maillage 05130 SAINT-APOLLINAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 11:26
Publié le 09/10/2023 à 12:00
Mis à jour le 09/10/2023 à 12:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05130_PLU_20211011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-706033a608362cedd5e45b63000e199c
Producteur Communauté de Communes de Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-APOLLINAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3351503,44.5403973,6.3747013,44.5765447]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05130_procedure_20211011.pdf Procédure
05130_rapport_20190124.pdf Rapport
05130_padd_20190124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05130_reglement_20211011.pdf Règlement écrit
05130_reglement_graphique_20211011.pdf Règlement graphique
05130_annexes_20211011.pdf Annexes
05130_emplact_reserves_20211011.pdf Emplact reserves

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccserreponcon.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccserreponcon.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.