72050_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRULON"


Informations

Nom du document DU_72050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRULON
Maillage 72050 BRULON
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 12:21
Publié le 12/02/2024 à 10:05
Mis à jour le 12/02/2024 à 10:05
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 72050_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70667a2a4acae9ded5505bb420ca28be
Producteur LBN Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRULON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.262708,47.9539542,-0.1997639,48.0080042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72050_procedure_20230710.pdf Procédure
72050_rapport_20230710.pdf Rapport
72050_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72050_prescription_lin_24_00_1_20230710.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
72050_prescription_lin_99_00_1_20230710.pdf Autre (1)
72050_prescription_pct_07_01_20230710.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72050_prescription_pct_99_00_20230710.pdf Autre
72050_prescription_surf_01_00_20230710.pdf Espace boisé classé
72050_prescription_surf_02_00_1_20230710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
72050_prescription_surf_02_00_2_20230710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
72050_prescription_surf_15_00_20230710.pdf Règles d’implantation des constructions
72050_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
72050_annexe_20230710.pdf Annexe
72050_info_surf_04_00_20230710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
72050_info_surf_16_00_20230710.pdf Site archéologique
72050_info_surf_99_00_1_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
72050_info_surf_99_00_2_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
72050_info_surf_99_00_3_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
72050_info_surf_99_00_4_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
72050_info_surf_99_00_5_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
72050_info_surf_99_00_6_20230710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
72050_orientations_amenagement_1_20230710.pdf OAP 1
72050_orientations_amenagement_2_20230710.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.