95170_PLU_20131120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDECOURT"



Informations

Nom du document DU_95170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDECOURT
Maillage 95170 CONDECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 21/08/2018 à 10:37
Publié le 21/08/2018 à 10:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95170_PLU_20131120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-706a840c11b18ce8e0b45f8a3678920e
Producteur Mairie de CONDECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9123071685649873,49.021823756647144,1.9608697445061303,49.05209386932063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95170_AP_Risque_exposition_plomb_20131120.pdf AP Risque exposition plomb
95170_AP_SDD_structures_agricoles_20131120.pdf AP SDD structures agricoles
95170_Arbres_arbustes_haies_20131120.pdf Arbres arbustes haies
95170_Definitions_20131120.pdf Definitions
95170_Isolation_acoustique_20131120.pdf Isolation acoustique
95170_Normes_stationnement_20131120.pdf Normes stationnement
95170_PdG_annexes_20131120.pdf PdG annexes
95170_Rappel_CU_20131120.pdf Rappel CU
95170_Reglement_20131120.pdf Reglement
95170_Retrait_gonflement_20131120.pdf Retrait gonflement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CONDECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.condecourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.condecourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.