30184_PLU_20190503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC"


Informations

Nom du document DU_30184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC
Maillage 30184 MOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 09:06
Publié le 05/12/2024 à 11:36
Mis à jour le 05/12/2024 à 11:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30184_PLU_20190503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-70732fcf41a90941f7e30f74812e859d
Producteur Communauté des COmmunes Pays d'Uzès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.2127671,43.9652469,4.2574568,43.9965604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30184_procedure_20190503.pdf Procédure
30184_rapport_20190503.pdf Rapport
30184_padd_20190503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30184_reglement_20190503.pdf Règlement écrit
30184_reglement_graphique_1_20190503.pdf Règlement graphique 1
30184_reglement_graphique_2_20190503.pdf Règlement graphique 2
30184_annexes_sanitaires_20190503.pdf Annexes sanitaires
30184_info_lin_47_03_20190503.pdf Info lin 47 03
30184_info_surf_19_01_20190503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30184_plan_regles_particulieres_20190503.pdf Plan regles particulieres
30184_sup_liste_20190503.pdf Sup liste
30184_sup_plan_20190503.pdf Sup plan
30184_orientations_amenagement_20190503.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des COmmunes Pays d'Uzès
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.