37212_PLU_20190520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS"



Informations

Nom du document DU_37212
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
Maillage 37212 SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2022 à 14:36
Publié le 09/05/2022 à 15:53
Mis à jour le 09/05/2022 à 15:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 37212_PLU_20190520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-708b632d45514f21dbc3f6042d9b3b0d
Producteur Mairie de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37212
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/05/2022.
Emprise [0.6460127,47.1344675,0.7118249,47.1832997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37212_procedure_20190520.pdf Procédure
37212_rapport_20190520.pdf Rapport
37212_padd_20050913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37212_reglement_20121115.pdf Règlement écrit
37212_info_surf_04_20060206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37212_info_surf_14_20160126.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37212_info_surf_19_20050913.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37212_liste_sup_20050913.pdf Liste sup
37212_orientations_amenagement_20120223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecatherinedefierbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintecatherinedefierbois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37212 SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.